Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F. CYRILLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUCOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F. CYRILLE FRANCE domicilié(e) 95 avenue Denis Papin, BP 40093 - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G.C.F. CYRILLE FRANCE domicilié(e) 95 avenue Denis Papin, BP 40093 - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France.
La marque DUCOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCOBEL est expirée depuis le 7 avril 2024.
S.G.C.F. CYRILLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CYRILLE-FRANCE
S.G.C.F. CYRILLE FRANCE, SARL - 95 avenue Denis Papin, BP 40093 - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France - SIREN 305109282
S.G.C.F. CYRILLE FRANCE - 95 avenue Denis Papin, BP 40093 - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.
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